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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE
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TERRIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRIAL
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96656308
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque TERRIAL

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TERRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRIAL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , LE CAM , PRINCIOR , COLZALIM , KERIVAN


SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Retrait partiel n°266451 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324244 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 16 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438899 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627800 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766879 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

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